Le Moniteur bat tous les records

Jamais le Moniteur belge n'a été aussi long qu’en 2017. Il compte aujourd'hui 107 448 pages, et l’année n’est pas encore finie. Ce n'est que la troisième fois, depuis sa création il y a 186 ans, que le Moniteur franchit la barre des 100 000 pages. Les précédentes années record étaient 2013 (104 172 pages) et 2014 (107 270 pages).

C’est surtout le premier trimestre de cette année qui a battu tous les records. Plus de 15 000 pages de lois, décrets, décisions, nominations, ordonnances et règlements ont ainsi paru mensuellement dans le Moniteur en janvier, février et mars.

Le plus long texte est l'acte portant approbation de l’Accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, conclu à Bruxelles le 21 mars 2014 et le 27 juin 2014. Publiée le 23 janvier 2017, la loi compte 6 827 pages.

Le RID (Arrêté royal relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer, à l'exception des matières explosives et radioactives) a été publié en novembre. Ce texte représente à lui seul pas moins de 2 350 pages et a ainsi fait considérablement grimper le compteur. Et l’année n’est pas encore finie : ces cinq dernières années, environ 10 000 pages ont été publiées entre le 5 et le 31 décembre. Les lois-programmes et leurs décrets, ainsi que les nombreuses lois portant dispositions diverses, sont généralement publiées en décembre.

Avec 55,4 % des textes légaux cette année, le niveau fédéral reste le principal fournisseur du Moniteur, toutefois en baisse de 9,3 % par rapport à il y a 20 ans. La Communauté flamande a produit 14,5 % des textes légaux cette année, suivie de la Région wallonne (13,6 %). Les autres communautés et régions créent bien moins de lois.

L'augmentation constante du nombre d'actes et de pages a pour conséquence que les professionnels du droit doivent travailler toujours plus pour parvenir à suivre le rythme du législateur. Voilà pourquoi Wolters Kluwer Belgium intègre le plus rapidement possible les changements dans son offre de solutions d'information, de logiciels et de formations.

Un dernier conseil : si vous souhaitez imprimer les 107 448 pages du Moniteur numérique, assurez-vous d'avoir suffisamment de papier. En imprimant recto-verso, vous finirez avec une montagne de papier de plus de 6 mètres.

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